Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs du site etmoijexiste.com sont informés des présentes mentions légales.

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1. Édition du Site Internet (Éditeur)

Le site etmoijexiste.com (ci-après « le Site ») est édité par :

SASU Existe – Véronique Ducamp
Adresse : 1998 route de Lespecier, 40170 Bias
Téléphone : +33 (0)7 49 72 65 04
Email : contact@etmoijexiste.com
Directrice de la publication : Véronique Ducamp

2. Hébergement du Site (Hébergeur)

Le Site est hébergé par la société Ikoula :
Siège social : 175-177 rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne Billancourt – France
Téléphone : +33 (0)1 84 01 02 50
Adresse e-mail : ikoula@ikoula.com

3. Conception et Crédits

  • Création et intégration du site : Coralie Bouffard – Moeana.com
  • Crédits photos : Existe / Pixabay / Magnific / Adobe Stock

4. Propriété Intellectuelle, Marques et Logotypes

L’ensemble des éléments constituant ce Site (design, textes, graphismes, mises en page) est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

De même, la marque Existe ainsi que le logotype figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de la SASU Existe, est strictement prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité et Accessibilité

Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, l’Éditeur s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Liens hypertextes et contenus

Les liens présents sur le Site peuvent orienter l’utilisateur vers des sites extérieurs. Le contenu de ces sites tiers ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la SASU Existe. La simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas l’Éditeur sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

Risques liés au réseau

L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et du matériel requis pour l’utilisation d’Internet. Il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données. La SASU Existe n’est pas responsable en cas de dysfonctionnement, d’impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du Site imputables à un équipement non adapté ou à des perturbations du réseau internet.

6. Contact et Signalement

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, ou pour toute question concernant l’utilisation du Site, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur :
Par e-mail à : contact@etmoijexiste.com
Par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse du siège social.